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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave de Viré
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La Maison du Terroir
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Maison du Terroir
Cave de Viré, Société Coopérative Agricole a capital variable

Numéro de dépôt :
3686386
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019
La Maison du Terroir de Cave de Viré

Présentation de la marque La Maison du Terroir

Déposée le 26 octobre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave de Viré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison du Terroir »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave de Viré domicilié(e) En Vercheron - 71260 - VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 639 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARD, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison du Terroir est expirée depuis le 26 octobre 2019.

Cave de Viré a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'EPINET , DOMAINE DE GREVOUX , La maison du Viré-Clessé , FLEURS BLANCHES , La Maison du Vin , DOMAINE DE CHAILLOUX


Cave de Viré, Société Coopérative Agricole a capital variable - En Vercheron - 71260 - VIRE - France - SIREN 778639112


Cabinet BOUCHARD, Avocats - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine ; digestifs (alcools et liqueurs autres que les eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.